Mentions légales

Ce site est la propriété et est édité par Impact Etudes.
Siège : 598 boulevard Albert Camus 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
RCS : Villefranche sur Saone-Tarare B 795 029 834
Capital : 1 000,00 €
Tél. +33 4 74 09 08 67
E-mail : contact@impact-etudes.com

Directeur de la publication : Stéphane Roose, président
Réalisation-Développement :
Groupe JLO
Mise à jour : Groupe JLO

Hébergement : Domaine Achat
PRIVIANET SARL
9 Place de la Libération – BP 12
26111 NYONS Cedex
Tél : +33 4 75 26 68 14
E-mail : contact@domaine-achat.fr

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’Impact Etudes.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes après accord écrit d’Impact Etudes et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Impact Etudes se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Impact Etudes.

Cookies

Impact Etudes ne collecte aucun cookie tant que vous n’avez pas accepté et/ou poursuivi votre navigation sur son site internet.
Vous pouvez refuser le dépôt de cookies notamment en modifiant les paramètres de votre navigateur.

Données personnelles

Les informations que nous recueillons font l’objet d’un traitement de données à caractère personnel conformément à la réglementation en vigueur et notamment au règlement européen n°2016/679 en matière de données à caractère personnel (RGPD) et à la loi adoptée à la suite. Ce traitement est réalisé par la société Impact Etudes, société immatriculée au RCS de Villefranche sur Saône-Tarare, sous le  numéro B 795 029 834, dont le siège social est situé 598 boulevard Albert Camus – 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Ce traitement est nécessaire pour vous contacter dès lors que vous souhaitez obtenir des informations sur notre société et/ou sur notre activité. Les destinataires des données se limitent exclusivement à Impact Etudes. Ces données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard de la finalité pour laquelle elles ont été collectées, en l’espèce, trois ans à compter du dernier contact.

Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, de rectification, d’opposition et de portabilité le cas échéant pour les informations qui vous concernent, en nous contactant à l’adresse suivante : Impact Etudes – Service Clients – 598 boulevard Albert Camus – 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE ou contact@impact-etudes.com.

Vous pouvez également, le cas échéant, introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Impact Etudes est soucieux de vos données à caractère personnel et a mis en place des mesures techniques et organisationnelles aux fins d’assurer leur sécurité, confidentialité et intégrité.

Pour plus d’informations sur notre politique en matière de données à caractère personnel, nous vous invitons à prendre connaissance de notre Data protection en cliquant ici.

Contenus

Ce site met à la disposition des internautes des informations sur Impact Etudes et ses prestations. Les informations communiquées sont nécessairement partielles.
Impact Etudes ne peut garantir l’absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus…) et décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.
Impact Etudes décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l’utilisation de ce site.

Accessibilité

Le site Impact Études propose à ses visiteurs un module dédié à l’accessibilité (extension One Click Accessibility) qui permet d’optimiser la lecture selon ses problématiques visuelles.

Visuel d'aperçu de l'extension

Les développements et la conception du site Impact Etudes ont pour but d’être le plus proche possible de la norme Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0 dont les principes retenus pour le site Impact Études et son utilisation, sont les suivants :

  1. Proposer des équivalents textuels à tout contenu non textuel
    Impact Études y répond en intégrant systématiquement des textes alternatifs aux éléments visuels
  2. Créer un contenu qui puisse être présenté de différentes manières sans perte d’information ni de structure (par exemple avec une mise en page simplifiée).
    Impact Études y répond en assurant une structure et une hiérarchie de contenu réfléchie et cohérente avec le sens de lisibilité sur différents supports (mobile, pc…)
  3. Faciliter la perception visuelle et auditive du contenu par l’utilisateur, notamment en séparant le premier plan de l’arrière-plan.
    Impact Études y répond en intégrant des contrastes de couleurs optimisés pour la lecture et proposant une extension renforçant ces contrastes au besoin.
  4. Rendre le contenu textuel lisible et compréhensible.
    Impact Études y répond en assurant un champ sémantique large et simple d’approche ainsi que le détail des abbréviations, accronymes et des définitions au besoin.
  5. Faire en sorte que les pages apparaissent et fonctionnent de manière prévisible.
    Impact Études y répond en assurant une parfaite identification et une parfaite cohérence dans l’ordre des pages et les différents scénarios de contenus

Nous contacter